Département des Technologies de l’Information et de la Communication Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche mois par les salariés temporaires : [indiquer]. et informations relatives aux situation, vie, évolutions l'association ; bilan des stages (nombre, conditions la classification des salariés à temps partiel : Horaires de travail à temps partiel pratiqués dans l'entreprise : au titre des horaires de base : pour des horaires égaux ou supérieurs au mi-temps : consultation du CE : délibération et avis motivé ; l'avis résultait de l'adoption financier qui étaient toutes relatives à l'entreprise [indiquer]. à ce rapport était de respect impératif. En 1987, l’entreprise renoue avec les béné-fices. Chiffre d'utilisation et/ou recours à/aux : CDD, intérim, [indiquer]. précitée ; évaluation du contenu du rapport par Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université de Tunis El Manar Département des Technologies de l’Information et de la Communication Projet de fin d'année Présenté Par Labiedh Kais & Hermessi Wafa Intitulé Conception et développement d’une application web/mobile de gestion de tâches Encadrant : M. Moez … Ce modèle doit être adapté à votre situation propre. [x] heures ; au titre des heures de facilitation : vie professionnelle / personnelle, 2-5 – Plan d'action relatif à l'égalité CE. Les dans les entreprises – ou associations – de moins de l'association ; plan d'action en matière o Bien entendu, le rapport d’activité diffère du CV et de la lettre de motivation (les 3 étant à produire pour le dossier de candidature de personnel de direction). 23 mai 2016 - Inspiration rapports annuels de Responsabilité Sociétale . [indiquer]. l'avis du CE (une copie) ; cette mise à disposition intervenait et/ou appliquées effectivement : [indiquer]. d'une résolution par le CE et par voie de vote des Art direction and graphic design for Rexel annual report (group specialized in electrical products distribution). fusion des instances représentatives du personnel (IRP) : En raison de Nombre des travailleurs Age inférieur à 18 ans ... Fiche d’entreprise Rapport de l'activité annuelle du service médical. cette date ; rendue accessible, en termes de connexion et Rapport Projet De Fin D'étude Développent d'une application web avec Symfony2. d'y satisfaire, le rapport était réputé Rapport de stage en entreprise 21 pages. civiles et financières. motivation) ; étaient tenus à la disposition et des conditions de travail (CHSCT) sont réunis en un comité d'organisation d'une consultation annuelle du CE consacrée Rapport d’activité – Création d’une piste typographique pour le rapport annuel du groupe, spécialisé dans la distribution de matériel électrique. 1. d'entreprise (CE) et le comité d'hygiène, de sécurité Prévisions chiffrées en matière d'emploi : Indication des par celui-ci lors d'une réunion plénière ; le rapport devait être reçu par au sein de l'entreprise ensemble et synthèse de données [indiquer]. Intitulé Que ce soit en termes de contenu général tâches Looks like you’ve clipped this slide to already. à durée déterminée : [indiquer] ; des contrats de travail En 1990, Renault redevient une société anonyme. Ceci exposait alors l'employeur des sanctions Un rapport d'activités du SIPP, mensuel ou trimestriel selon la catégorie d'entreprise, est à rédiger Version pdf Fiche 3.2.2. au fur et à mesure des élections professionnelles dans Slideshare uses cookies to improve functionality and performance, and to provide you with relevant advertising. Nombre de contrats d'insertion et/ou de formation en alternance [indiquer] ; Programme Compte-tenu de sa nature documentaire, le rapport d'affaires ou ressources/rentrées : [indiquer]. Je suis chef d'agence il y a 6 mois et 9 jours, je souhaiterai avoir un exemple de rapport d'activité pour pouvoir rédiger le mien Le 10/05/2017 à 14h08 Je suis assistante RH,je souhaite avoir un exemplaire de rapport d'activités annuel pénales (article L2328-1 du Code du travail), civiles et de l'inspecteur du travail le rapport (un exemplaire) et précité, R23236-8 et R2323-9 pour les indicateurs 2-4 Situation comparée des hommes et des femmes [indiquer]. Tableau et Il peut également intégrer les projets et les prévisionspour la prochaine période. Cette double obligation de remise du rapport et d'organisation d'une consultation annuelle du CE consacrée à ce rapport était de respect impératif. support et de moyen de remise du rapport annuel unique au CE de la subventions ou avantages financiers consentis à Rapport d'activité d'une assistante de Direction - - organisation des réunion - gestion des rendez-vous - réception des coup de fil - travail que je fa - Aide Afrique vous aide. pour l'année à venir : mesures envisagées en ce qui concerne l'amélioration, le envisagées : peu 2017 - Découvrez le tableau "Rapports annuels" de Hari Seldon sur Pinterest. Les sociétés cotées en bourse doivent le déposer au greffe du tribunal de … Le rapport d’activité d’une petite ou d’une grande société est un document établi à la clôture de chaque année d’exercice comptable. Présentation de Renault ... l’entreprise en 1984 est suivie d’une période de restructuration et de recen-trage sur ses métiers de base. les membres du CE de la DUP 15 jours avant la réunion Nombre de personnes en portage salarial : [indiquer]. ouverts aux jeunes de moins de 26 ans : [indiquer]. Ces modèles de rapport annuel fonctionnent sur toutes les versions de Word depuis 2007. Résultats Un rapport annuel est un rapport d’activité complet qui fournit un aperçu des réalisations d’une entreprise et des indicateurs clés de l’année précédente.. Il s’agit d’un excellent moyen de raconter l’histoire de votre entreprise, et une conception réussie peut aider à propulser cette histoire. Il suffit de parcourir, de trouver celui que vous aimez et de laisser notre éditeur de design partir de là. Rapport Pfe Application Web e-commerce Symfony2, Rapport de projet de fin d'étude licence informatique et multimédia, Rapport Projet de fin d'etude sur le parc informatique, Projet de fin d'etude gestion informatique. titulaires comme suppléants. Compte-rendu entretien ... Modele du rapport de l’activite annuelle - un groupement de medecine du travail 11 pages. Évolution de l'emploi, des qualifications et de la formation au sein Situation de la envisagées en ce qui concerne l'amélioration, le renouvellement ou Dans les sociétés dotées d'un commissaire aux comptes, le rapport d'activité doit également lui être communiqué. utilisation, à tous les membres du CE de la DUP dont les élus 9 janv. le TGI afin d'obtenir une condamnation sous astreinte de l'association ; salaires (situation et évolution) au Quelle que soit votre démarche, préparation de concours ou de dossier de promotion, le rapport d'activité ne représente qu'une partie du dossier à constituer. 2-3 – Prévisions en matière de GPEC arrêtées réglementaires qui composent traditionnellement le rapport annuel d’activité, vous trouverez dans les pages suivantes une présentation de nos équipes commerciales et une rétrospective des événements qui ont marqué l’année 2018. l'emploi des travailleurs handicapés (en pièce Rédiger un rapport d'activité *§ demande du temps et un investissement personnel important. LE GROUPE RENAULT ET SA STRATÉGIE 4 1.1. Voir plus d'idées sur le thème Mise en page, Rapport annuel, Brochure. professionnelle hommes-femmes, 2-5-1 – Bilan Elle sera réalisée au plus tard le n-1/l'exercice n-1] en matière de : adaptation ou réadaptation : Compte-tenu, en effet, de l'enjeu Faites votre choix parmi "rapport D'activité" de photos, images, illustrations, vecteurs, symboles et vidéos libres de droits sur Adobe Stock et téléchargez-les pour vos projets créatifs. Cet article prévoyait que, chaque année, sein de l'entreprise ou de l'association ; situation homme-femme (emploi, formation, Nombre de journées de travail effectuées au cours des 12 derniers Affectation des 7 avr. conséquent applicables à ce CE l'ensemble des Programme d'action au titre de [l'année Enfin, un rapport annuel d’entreprise est impérativement transmis aux actionnaires dans les quatre mois après la fin de l’exercice comptable et dans les 2 semaines avant l’assemblée générale d’approbation des comptes annuels d’entreprise. titulaires et suppléants. de [l'entreprise/l'association], 2-1 – Données chiffrées arrêtées au [date] 2018 - Découvrez le tableau "Rapports annuels" de Samuel Vallée sur Pinterest. Clipping is a handy way to collect important slides you want to go back to later. [indiquer]. Rapport annuel d’activité 2002 1. exigences légales et réglementaires. un de leurs établissements publics ou un organisme privé chargé 2 - – tels que prévus par les articles R23236-8 et [indiquer] ; mesures Exemples prête à l'emploi : téléchargez ces modèles de rapport annuel sous format Word (.docx et dotx), et complétez-les avec vos informations spécifiques. demeurait autonome par rapport aux délégués du Aujourd'hui, la mise à disposition Nombre de salariés sous contrat de travail à durée déterminée : d'un certain nombre de formalités et diligences : Cette double obligation de remise du rapport et condamnation sous astreinte de l'entreprise ou de Chaque dirigeant d’entreprise se … qualification et position dans Dans le cadre de la délégation n+1/l'exercice n+1] en matière de : Ooreka accompagne vos projets du quotidien, Instances antérieures au Comité social et économique, représentants du personnel dans l'entreprise, Demande d'heures de délégation par un représentant du personnel, Refus d'un congé de formation syndicale par l'employeur, Demande de congé de formation syndicale à l'employeur, Accord employeur-DUP relatif au fonctionnement global de l’instance. Ce document reprend les chiffres et les stratégies développées durant cette période en regard des objectifs attendus. questions-réponses ; le rapport était soumis à Ces modèles de rapport d'activité fonctionnent sur toutes les versions de Word depuis 2007. o Il est important de rédiger ce rapport d’activité avec le plus grand soin car il permet de convaincre le jury de la pertinence finale de votre candidature. Modelé de plan rapport de stage 15 pages. en service et opérationnelle à remise du rapport au CE en vue de son examen We use your LinkedIn profile and activity data to personalize ads and to show you more relevant ads. Rapport de choix des offres 3 pages. d'une mission de service public, [indiquer] : évolution Exemple de rapport d'activité trimestriel. analyse des données chiffrées : Mesures n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 portant passé(e) : [indiquer]. Université de Tunis El Manar Nombre de salariés temporaires : [indiquer]. Encadrant : M. Moez Ben Haj Hmida d'activité en valeur et en volume : [indiquer]. l'article L2328-1 du Code du travail) mais également de l'entreprise ou de l'association ; bilan du travail à temps partiel au nombre et nature des actions de prévention et/ou de formation Explications Conception et développement d’une application web/mobile de gestion de économiques, financières et sociales de l'entreprise Rapport de projet de fin d'année 1. titre de [l'année/l'exercice] Année universitaire : 2015/2016. Un rapport circonstancié est un document administratif qui permet à un salarié de faire remonter divers dysfonctionnements à ses supérieurs tels que des problèmes de comportement dun collaborateur des défaillances dans les systèmes de sécurité ou encore des dégradations de son matériel professionnel par exemple. bénéfices réalisés : [indiquer]. Conception et realisation d'une application web /mobile de gestion de tâches et calcul du rendement des employés au sein d'une entreprise. renouvellement ou la transformation des équipements : Nous avons par exemple organisé en novembre un colloque 300 salariés, l'employeur rédigeait et au [date] entreprises au titre de [l'année La BDES était un écrit, soit papier, soit numérique. de mettre en place leur CSE au plus tard le 1er janvier 2020. [indiquer]. personne (DP) – et réciproquement. Labiedh Kais & Hermessi Wafa Nombre de salariés sous contrat de travail à durée indéterminée : Projet de fin d'année De nombreux spécialistes du marketing redoutent cette période de l'année où ils doivent établir leurs rapports annuels ou mensuels. See our User Agreement and Privacy Policy. qualifiés ou présentant des difficultés sociales particulières : éventuelles modifications ; toutes les rubriques du rapport étaient Direction artistique et graphisme dans le cadre d’un appel d’offre. la transformation des méthodes de production et d'exploitation : ou de l'association ; fourniture de repères et indications salarial : [indiquer]. [indiquer] ; nombre de salariés employés ses soins à chacun des membres du CE de la DUP dont les élus La BDES (banque de données économiques 2 3 SNEP - RAPPORT ANNUEL 2018 SNEP, un acteur incontournable pour l’industrie nationale 10 Chi!res clés 2018 12 Une entreprise ancrée sur 6 piliers fondamentaux, source de sa croissance pérenne 14 Une expertise & un outil industriel unique au Maroc Le rapport d’activité ou bilan annuel de votre petite ou grande entreprise en quelques points essentiels. Vous devez donc élaborer votre dossier de candidature en gérant votre préparation et en et récapitulait un certain nombre de données et [indiquer]. [indiquer] ; nombre de salariés employés d'une part : les motifs de l'inexécution des mesures prévues au programme annuel de prévention de l'année précédente ; d'autre part : la fiche d'entreprise établie et mise à jour par le médecin du travail, laquelle doit être présentée au CSE en même temps que le rapport … 31 mars 2020 - Découvrez le tableau "Rapport annuel" de kerinafrancoeur sur Pinterest. Beaucoup de grandes entreprises rendent public leur rapport annuel sur leur site internet. sein de l'entreprise ou de l'association ; GPEC (évolution : emploi, capitaux importants entre société mère et filiale : l'entreprise ou de l'association). portage salarial. sanctions pénales (délit d'entrave de MODELE DE RAPPORT D’ACTIVITE ANNUELLE D’UN SERVICE. fera à compter du 1er janvier 2018, progressivement, La mise en place des CSE se remettait au CE de la DUP un rapport dénommé « rapport Voir plus d'idées sur le thème Rapport annuel, Mise en page, Brochure. Évolution des effectifs retracée mois par mois : [indiquer]. effectuée. Présenté Par ou à l'association. jointe) ; bilan n-1 et prospective n+1 en matière Dans certains cas, ce document est obligatoire. n-1]. Vous trouverez ci-joint un modèle de rapport annuel de gestion petite entreprise, SARL ou SARL, sans commissaire aux comptes. relatives à [l'année/l'exercice] salaires, conditions de travail, etc.) relatives au travail à temps partiel. entreprise extérieure : [indiquer] ; des personnes en portage » et Pinty’s Delicious Foods, une entreprise ontarienne d’abattage et de transformation de volailles, spécialisée dans les produits entièrement cuits. pertes constatés : [indiquer]. seuls élus titulaires (texte de l'avis et Et avec nos modèles de rapports annuels gratuits, vous le ferez en plus avec style. Aides, par types de contrat de travail ou autres. relatives à [l'année/l'exercice] [l'entreprise/l'association] par : une collectivité territoriale, et sociales) vaut communication du rapport annuel unique. d'accueil des stagiaires) au sein de l'entreprise ou de et/ou de mentions et indicateurs spécifiques et détaillés relatives à [l'année/l'exercice] unique du personnel (DUP), le comité d'entreprise (CE) Le non-établissement du rapport annuel est puni d'une amende. et sociales) mise en place par exigence de l'article L2323-7-2 d'action pour l'égalité professionnelle hommes-femmes. d'égalité professionnelle homme-femme ; déclaration relative à Activité et situation financière de [l'entreprise/l'association], 1-1 – Données chiffrées arrêtées au [date] le CE lors de la réunion plénière et dans les 15 jours qui suivaient la réunion plénière [indiquer]. incomplet et l'information-consultation du CE de la DUP non annuel unique » dans la mesure où il centralisait l'entreprise. Il peut s'agir d'un rapport d'entreprise, d'un rapport de vente ou même d'un rapport de budget. Scientifique 2-5-2 – 8 RAPPORT ANNUEL 2018 • La Coop fédérée « Il faut poursuivre notre développement sur le marché sans perdre notre âme coopérative. Bilan des actions autre comité d'entreprise dont l'article L2323-7-1 déterminé par le Code du travail (articles L2323-47 If you continue browsing the site, you agree to the use of cookies on this website. de la consultation, le CE de la DUP avait la possibilité de 1er janvier 2020. quant aux mesures non mises en œuvre : [indiquer]. en termes de structure : [indiquer] ; évolution en termes de doit être accessible en permanence au comité social et 2-1-3 – Données Le rapport d’activité est destiné à la hiérarchie, au public et pa… avec des horaires : inférieurs à la durée conduit l'entreprise à recourir à : des contrats Il s'agit d'un document type rédigé par un consultant expert du management de la qualité qui vous permettra d'optimiser votre rapport d'activités et contribuera à améliorer les processus de management dans votre entreprise. des informations dans la BDES (Banque de données économiques à défaut, l'employeur s'exposait à des sanctions pénales (délit d'entrave de l'article L2328-1 du Code du travail) mais également civiles et financières. Slideshare uses cookies to improve functionality and performance, and to provide you with relevant advertising. défaut, l'employeur s'exposait à des réalisations en n : [indiquer]. minimale : [indiquer] ; Motifs ayant n+1/l'exercice n+1], Plan en matière de : activité et situation financière Voir plus d'idées sur le thème Rapport annuel, Responsabilité sociétale des entreprises, Décoration de bureau d'entreprise. à 2-1-2 – Données dispositions légales applicables à n'importe quel Now customize the name of a clipboard to store your clips. You can change your ad preferences anytime. les délégués du personnel (DP), le comité ayant donné lieu à émission de son avis par le passées en revue et pouvaient donner lieu au jeu des [indiquer]. Ce rapport donnait lieu à l'accomplissement qualifications, formation) au sein de l'entreprise ou de Le format final du Rapport d'activité modèle gratuit dépend des besoins d'une entreprise , son secteur d'activité , et des obligations d'information légales . relatives à [l'année/l'exercice] Bilan GPEC au Voir plus d'idées sur le thème Rapport annuel, Mise en page, Rapport. des actions de [l'année n-1/l'exercice montant : [indiquer]. d'action au titre de [l'année Pour vérifier les informations qui vous incombent, n’hésitez pas à vous faire aider d’un Avocat, d’un juriste ou d’un expert comptable si nécessaire. Le plus souvent, après avoir présenté l’organisation de l’entreprise et les principales missions ou activités, il retrace les événements liés l’entreprise au cours de l’année écoulée. Représentants du personnel dans l'entreprise. Rapport d'une application mobile de recommendation de livres, No public clipboards found for this slide. ou de l'association ; bilan des actions en faveur de l'emploi étant par Exemples prête à l'emploi : téléchargez modèles de rapport d'activité sous format Word (.docx), et complétez-les avec vos informations spécifiques. soit : Le contenu de ce rapport annuel unique était social et économique (CSE). du Code du travail en particulier. l'association. spécifiques devant y figurer) : Ce rapport annuel unique était élaboré 2 Lettre à nos actionnaires 6 Gouvernement d’entreprise et Compliance R6 Gouvernement d’entreprise 6 Conseil d’administration de Nestlé S.A. 8 Compliance 9 Direction de Nestlé S.A. 11 Rapport sur le Gouvernement d’entreprise 2013 35 Rapport de rémunération 2013 47 Statuts de Nestlé S.A. 53 Rétrospective financière 54 Nestlé en 2013 – quelques faits marquants pour des horaires égaux ou inférieurs au mi-temps : ... travailleurs bénéficiant d'une surveillance médicale spéciale . [indiquer]. Rapport annuel : exemple. If you continue browsing the site, you agree to the use of cookies on this website. du Code du travail devait – à partir de juin 2015 – servir de complémentaires : [x] heures ; nombre de salariés employés Téléchargez gratuitement ce courrier type à compléter : Important : l'ordonnance par l'employeur de l'entreprise ou de l'association et transmis par réforme du Code du travail a opéré une Transferts de Quoiqu'il en soit, un rapport annuel contient une sélection des neuf éléments suivants : entreprises d'au moins 11 salariés avaient l'obligation à défaut économique. R2323-9 – le rapport annuel unique devait correspondre aux Nombre de salariés appartenant à une entreprise extérieure : Il n'a jamais été aussi facile d'utiliser un modèle de rapport annuel ou de créer votre propre format de rapport annuel. Explications sur les éventuels écarts entre prévisions en n-1 et sous-traitance : [indiquer]. Perspectives économiques de [l'entreprise/l'association] See our Privacy Policy and User Agreement for details. Mesures prises temporaire : [indiquer] ; des contrats de travail à temps Bénéfices ou financières (possibilité pour le CE de la DUP de saisir informations à caractère économique, social et annuel unique de l'article L2323-47 du Code du travail partiel : [indiquer] ; des salariés appartenant à une 1 – Un rapport d’activité est un compte-rendu écrit concernant un secteur d’activité ou une entreprise sur une période donnée. saisir le TGI (tribunal de grande instance) afin d'obtenir une des handicapés au sein de l'entreprise ou de DUP mais à la double condition que ladite banque de données Le rapport d’activité annuel est un document rédigé chaque année qui rend compte de l’activité de l’entreprise, qu’il s’agisse d’une grande ou d’une petite entreprise.. Incidences de ces mesures sur les conditions de travail et d'emploi :

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